Clause d’exclusion de responsabilité

1. Contenu de l’offre sur Internet
L'auteur ne donne aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité et la qualité des contenus proposés. Les demandes de réparation de préjudices contre l’auteur, concernant des dommages matériels ou idéels ayant été provoqués par l’utilisation ou la non -utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, sont totalement exclues pour autant qu’aucune faute commise de manière délibérée ou par négligence de la part de l’auteur ne soit prouvée. Toutes les offres sont libres et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’offre complète sans avertissement spécifique ou de suspendre momentanément ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens
En ce qui concerne les renvois directs ou indirects à des sites Internet étrangers („Liens“) se trouvant en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, celui-ci n’est responsable que lorsqu’il a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et acceptable d’en empêcher l’utilisation dans le cas de contenus illégaux.
L’auteur déclare expressément que les pages mises en lien étaient exemptes de contenus illégaux au moment de l’établissement du lien. L’auteur n’a aucune influence sur l’organisation actuelle et future des pages mises en lien, ni sur leur contenu ou leur paternité. C’est pourquoi il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages mises en lien modifiées après l’établissement des liens. Ce constat est valable pour tous les liens et renvois établis au sein de l’offre Internet, pour les renvois et les entrées étrangères dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusions mis à disposition par l’auteur ainsi que pour tout autre forme de banque de données dont le contenu peut être modifié par des interventions écrites externes. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées, est seul responsable le fournisseur de la page mise en lien et non celui qui renvoie à ladite publication au moyen d’un lien.

3. Droit d’auteur et droit des marques
L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des images, graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés et de recourir à des images, graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même créés ou qui sont libres de droits.
Toutes les marques et tous les labels mentionnés dans l'offre Internet et éventuellement protégés par le droit de tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété intellectuelle des propriétaires enregistrés. La seule mention des marques ne permet pas de conclure que ces dernières ne sont pas protégées par le droit d'un tiers !
Le copyright des articles publiés et réalisés par l'auteur lui-même appartient seulement à l'auteur de ces pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans le consentement express de l'auteur.

4. Protection des données
Si la possibilité d'entrer des données personnelles ou d'entreprise (adresses e-mails, noms, adresses postales) est faite sur ses pages, la saisie de ces données de la part de l'utilisateur s'effectuera sur une base expressément volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services proposés sont également autorisés – dans la mesure où cela est techniquement possible et exigible - sans indiquer de telles données ou en utilisant des données rendues anonymes ou un pseudonyme. L’utilisation par un tiers de coordonnées telles que les adresses postales, les numéros de téléphone et de télécopie ainsi que les adresses e-mail publiées dans le cadre des mentions légales ou d’autres indications comparables ayant pour but l’envoi d’informations n’ayant pas expressément fait l’objet d’une demande n’est pas autorisée. Nous nous réservons le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de l’expéditeur de tels e-mails indésirables en cas de non-respect de cette interdiction.

5. Google Analytics
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Vous trouverez de plus amples renseignements à ce sujet sous http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr ou encore sous http://www.google.com/intl/fr/analytics/privacyoverview.html (informations générales sur Google Analytics et protection des données). Nous attirons votre attention sur le fait que sur cette page internet Google Analytics s’est enrichie du code „gat._anonymizeIp()? afin d’assurer un enregistrement anonyme des adresses IP (aussi appelées IP-Masking).

6. Validité juridique de cette clause d’exclusion de responsabilité
Cette clause d’exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet qui renvoie à ces pages. Si certaines parties ou certaines formulations de ce texte ne sont pas ou plus conformes à la loi, ou si elles n’y sont pas entièrement conformes, les autres parties du document ne sont pas mises en cause dans leur contenu ou leur validité.

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